Les ventes intracommunautaires, également appelées ventes intracommunautaires, concernent les échanges commerciaux entre entreprises situées dans des pays de l’Union européenne. Odoo offre des fonctionnalités pratiques pour gérer ces ventes tout en respectant les règles de TVA et les documents requis.
Dans cet article, nous allons voir comment configurer et gérer des ventes intracommunautaires dans Odoo.
Prérequis
Avant de commencer, assurez-vous des éléments suivants :
- Installer le module « Facturation » ou « Comptabilité » : C’est indispensable pour gérer les taxes et les factures.
- Configurer les taxes intracommunautaires :
- Activez la gestion des taxes et des positions fiscales dans les paramètres d’Odoo.
- Ajoutez une taxe « Intracommunautaire » dans la configuration des taxes.
- Avoir un client avec un numéro de TVA intracommunautaire valide :
- Vous pouvez vérifier les numéros de TVA via le service VIES.
- Activer la gestion multi-devises si vous facturez dans une autre devise que l’euro.
Étape 1 : Configurer la taxe intracommunautaire
- Accédez à la configuration des taxes :
- Allez dans Comptabilité > Configuration > Taxes.
- Créer une nouvelle taxe :
- Cliquez sur Nouveau.
- Donnez-lui un nom (ex. « TVA intracommunautaire »).
- Type de taxe : Aucune taxe (pour que la taxe ne soit pas ajoutée sur la facture).
- Appliquez-la uniquement pour les clients ayant une position fiscale intracommunautaire.
Étape 2 : Configurer une position fiscale
- Accédez à la configuration des positions fiscales :
- Allez dans Comptabilité > Configuration > Positions fiscales.
- Créer une nouvelle position fiscale :
- Cliquez sur Nouveau.
- Donnez-lui un nom (ex. « Position intracommunautaire »).
- Ajoutez une règle pour remplacer les taxes locales par la taxe intracommunautaire créée précédemment.
Si vous ne connaissez pas encore toutes les informations sur les taxes et positions fiscales intracommunautaires, Odoo propose une option pratique pour simplifier cette étape. Vous pouvez activer l’option « Charger les taxes et positions fiscales par défaut » dans les paramètres de comptabilité.
- Accéder aux paramètres de comptabilité :
- Allez dans Comptabilité > Configuration > Paramètres.
- Activer l’option :
- Recherchez et cochez « Vente à distance intracommunautaire UE ».
- Actualiser la liste :
- Une fois activée, Odoo charge automatiquement une liste standard de taxes et positions fiscales adaptées aux ventes intracommunautaires.
Vous pourrez ensuite vérifier ces informations et les ajuster si nécessaire pour qu’elles correspondent aux spécificités de vos ventes.
Étape 3 : Associer la position fiscale au client
- Ouvrez la fiche client :
- Allez dans Contacts et recherchez le client.
- Ajoutez le numéro de TVA intracommunautaire :
- Dans la section Informations fiscales, renseignez le numéro de TVA.
- Appliquez la position fiscale :
- Associez la position fiscale intracommunautaire au client.
Étape 4 : Créer une commande de vente
- Accédez au module Ventes :
- Allez dans Ventes > Commandes > Devis.
- Créer un devis :
- Sélectionnez le client concerné.
- Ajoutez les produits ou services à vendre.
- Vérifiez que la taxe intracommunautaire s’applique automatiquement.
- Confirmez le devis :
- Cliquez sur Confirmer pour générer une commande.
Étape 5 : Générer une facture
- Génération de la facture :
- Depuis la commande validée, cliquez sur Créer une facture.
- Vérifiez les informations fiscales :
- Assurez-vous que la facture mentionne le numéro de TVA intracommunautaire du client.
- Envoyez la facture :
- Une fois validée, envoyez-la par email ou imprimez-la.
Automatisation de la génération de TVA
Une fois votre facture validée, Odoo peut automatiser la génération des calculs et des rapports de TVA intracommunautaire. Cette fonctionnalité, lorsqu’elle est activée, identifie automatiquement les transactions qui entrent dans le cadre des ventes intracommunautaires et applique les règles fiscales correspondantes.
Comment cela fonctionne :
- Odoo détecte les ventes réalisées avec des clients ayant un numéro de TVA intracommunautaire valide.
- Les taxes sont calculées et classifiées automatiquement dans les rapports de TVA.
- Ces rapports peuvent être utilisés directement pour vos déclarations fiscales.
Cette automatisation garantit une gestion conforme et fluide de vos obligations fiscales, tout en vous faisant gagner un temps précieux.
Astuce : Assurez-vous que vos positions fiscales et vos taxes intracommunautaires sont correctement configurées pour que la génération automatique fonctionne sans accroc.
Étape 6 : Déclarer la vente intracommunautaire
Dans le module Comptabilité, utilisez les rapports de TVA pour déclarer vos ventes intracommunautaires aux autorités fiscales. Ces rapports sont générés automatiquement si les taxes et positions fiscales sont correctement configurées.
En conclusion, gérer les ventes intracommunautaires dans Odoo est simple une fois les bonnes configurations mises en place. Avec des outils bien paramétrés, vous économisez du temps et évitez les erreurs fiscales.
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